La lutte contre les changements climatiques, « grande cause nationale »

La troisième conférence environnementale, qui s’est tenue à Paris jeudi et vendredi derniers, avait entre autres comme objectif de préparer la conférence mondiale sur le climat – baptisée COP21 – qui aura lieu à Paris l’an prochain. Mais elle a aussi été l’occasion pour François Hollande, Ségolène Royal et Manuel Valls de réaffirmer certaines orientations du gouvernement. Le président de la République et le Premier ministre ont notamment annoncé que la lutte contre le dérèglement climatique serait proclamée « grande cause nationale 2015 ».
En toute logique, c’est Ségolène Royal, ministre de l’Écologie, qui a donné le plus d’éléments sur le programme que le gouvernement compte mettre en œuvre dans les mois à venir. Trois tables rondes se sont déroulées pendant ces deux journées, consacrées respectivement à la préparation de la COP21, aux transports et à la santé.
Dans le cadre de la première table ronde, l’accent a été mis sur « l’accélération de la transition française vers une économie verte ». Les collectivités locales participeront au mouvement à travers la mise en œuvre des Plans climat air énergie territoriaux (PCET) « selon les nouvelles modalités prévues par la loi », rappelle Ségolène Royal. Ces plans, prévus par les lois Grenelle, ont en effet été revisités dans le projet de loi de transition énergétique actuellement en discussion au Parlement. Alors qu’auparavant, seules les intercommunalités de plus 50 000 habitants étaient tenues d’adopter un PCET, le texte prévoit d’étendre cette obligation aux intercommunalités de plus de 20 000 habitants (avec pour date butoir le 31 décembre 2018).
En matière de transports, peu d’annonces nouvelles, mais la confirmation de plusieurs décisions : les deux tiers des crédits des contrats de plan État-régions seront consacrés « à des projets ferroviaires, fluviaux ou maritimes »  ; les résultats du troisième appel d’offres sur les transports collectifs seront dévoilés « avant la fin de l’année »  ; et le transport par autocar, pour les liaisons interurbaines longues distances, va être privilégié – via une libéralisation des règles de concurrence dans ce secteur. L’autocar doit devenir, explique le gouvernement, « une alternative crédible au train ».
On notera aussi un retour surprise … de l’écotaxe, dont le président de la République a annoncé qu’elle n’était pas complètement enterrée et qu’elle allait faire l’objet d’un « groupe de travail »  et de nouvelles « expérimentations ». Une nouveauté, en revanche : l’État devrait créer prochainement un « Plan de déplacement urbain simplifié pour les aires urbaines de moins de 100 000 habitants ». On ne sait pas encore dans quel cadre se ferait cette réforme, qui ne figure pas dans le projet de loi de transition énergétique.
Autre charge peut-être à venir pour les collectivités, évoquée dans le compte-rendu de la seconde table ronde : le développement des plans de déplacement d’entreprise devraient être accompagnés « d’un soutien des collectivités ». S’agit-il d’un soutien financier, et cette mesure touchera-t-elle les communes et EPCI ? Le gouvernement ne le précise pas pour l’instant.
En matière de santé enfin, la troisième table-ronde a évoqué une mesure qui pourrait directement toucher les collectivités : « appuyer la structuration de l’offre au niveau local pour la restauration collective ». Rien de bien précis, là encore, mais peut-être que le gouvernement a été sensible à la demande de la Fondation Nicolas Hulot – exprimée mardi dernier à la tribune du congrès des maires – de mettre en place une aide financière pour soutenir les communes qui veulent passer au bio dans les cantines.
Notons enfin que Manuel Valls, en clôture de la Conférence, a confirmé l’intention du gouvernement de mettre fin à l’avantage fiscal sur le carburant diesel. Manuel Valls a dit souhaiter « revenir sur cet avantage, progressivement, avec intelligence et pragmatisme ».

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